Consultez nos mentions légales
Mentions Légales Oct.2017
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site caochparental-caluire.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site caochparental-caluire.fr est édité par Marie Huot-Marchand (affaire personnelle profession libérale est en activité depuis Février 2017)
enregistrée au SIREN sous le n° 82493450900012, dont le siège est situé 102 Avenue du Général LECLERC, 69300 CALUIRE. Le Directeur de publication est Madame HUOT- MARCHAND. Le site a été conçu et développé par Webcom Designer, 74 rue NEY, 69006 Lyon. Le stockage pour la mise à disposition du site au public est assuré par la Société OVH, Roubaix.
OBJET DU SITE
Le site coachparental-caluire.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités de coaching parental. La profession est une activité réglementée. L'utilisateur reconnaît être pleinement informé de ce que les informations contenues sur le présent site n'ont pas vocation à fournir un avis concernant les chances de succès d'une action, résoudre un différend, remplacer la consultation, l'avis ou les recommandations d'un professionnel.
Toutes les informations contenues sur Le site coachparental-caluire.fr ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d'achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et Marie Huot-Marchand ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. Marie-Huot Marchand ne pourra être tenu responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l'utilisation de ces informations.
Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Marie Huot-Marchand, 102, avenue du Général Leclerc, 69300 CALUIRE ET CUIRE.
Les informations recueillies sont destinées à Marie Huot-Marchand. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles peuvent être transmises à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez vous y opposer auprès de Marie Huot-Marchand.
Le site coachparental-caluire.fr et notamment tous les éléments visuels, qu'ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu'il soient ou non accompagnés des sigles TM , ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur le site est la propriété exclusive de Marie Huot-Marchand ou de tiers avec lesquels ce dernier a conclu des accords en permettant la diffusion.
L'utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable, exprès et par écrit de Marie Huot-Marchand. Toute utilisation des données ou informations provenant du site coachparental-caluire.fr doit obligatoirement mentionner Marie Huot-Marchand en tant que source d'information et est impérativement subordonnée à l'obtention préalable d'une autorisation écrite formelle de Marie Huot-Marchand. Les noms et logotypes de Marie Huot-Marchand constituent une marque protégée.
Toute utilisation du nom et/ou logotype de Marie Huot-Marchand nécessite une autorisation préalable et écrite de Marie Huot-Marchand . A défaut d'obtention d'une telle autorisation, l'utilisateur s'expose à des poursuites.
Les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles.
GARANTIES
L'utilisateur garantit Marie Huot-Marchand, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de la violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec l'usage du site.
Toutes les informations et données transmises par l'utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce dernier s'engageant à garantir et à indemniser Marie Huot-Marchand contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter. Notamment, l'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par le site.
Marie Huot-Marchand s'efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, Marie Huot-Marchand n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. Ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. Marie Huot-Marchand ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission.
Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de Marie Huot-Marchand. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l'exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.
Marie Huot-Marchand ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu'en soit la nature. Marie Huot-Marchand décline toute responsabilité concernant l'opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site, et les modalités d'exécution desdites décisions.
Marie Huot-Marchand décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l'utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l'altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l'utilisation du site.
ACCES AU SITE ET DISPONIBILITE
Marie Huot-Marchand n'est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d'information. Particulièrement, le cabinet ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d'accès ou éventuellement des restrictions d'accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet. Marie Huot-Marchand fournit tous les efforts possibles pour maintenir l'accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l'accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par Marie Huot-Marchand au titre d'une indisponibilité du site, qu'elle soit temporaire ou définitive. Marie Huot-Marchand se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.
Le site coachparental-caluire.fr peut proposer depuis son site des liens vers d'autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site coachparental-caluire.fr . Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Marie Huot-Marchand et ces sites. Dès lors, Marie Huot-Marchand ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au site de Marie Huot-Marchand ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de Marie Huot-Marchand.
En aucun cas les pages du site coachparental-caluire.fr ne doivent se trouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l'utilisateur qu'il se trouve sur le site coachparental-caluire.fr et lui permettre d'y naviguer librement. En tout état de cause, Marie Huot-Marchand n'est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.
L'internaute utilisateur reconnaît que l'utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.